Mentions légales

Propriétaire du site

Dénomination: Arcadour, association loi 1901
Adresse: 17 Impasse du Bois Duval, 19300 Rosiers-d’Égletons
SIRET: 43048030100026
Capital: 1 000,00 €
N° de TVA: FR84430480301
Contact de publication: Arcadour, ass.arcadour@club-internet.fr, 05 55 27 59 56
Conception: Site conçu et réalisé pour Arcadour par un prestataire de création de sites web.

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH, dont le siège est situé à Roubaix. Les serveurs sont situés en France.

Utilisation et disponibilité du site

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Textes de référence

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)

Glossaire

Utilisateur: Toute personne qui consulte le site.
Éditeur: Arcadour, propriétaire et responsable de la publication du site.
Hébergeur: Société qui stocke le site et le rend accessible sur internet.
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